Nous adaptons notre facturation
Trois modes de facturation selon votre projet, vos besoins et la nature de votre dossier. Lorsque plusieurs modes de facturation sont possibles, vous pouvez choisir celui qui vous convient.
Honoraires forfaitisés
Un montant défini à l’avance pour une mission précise. Vous connaissez le coût dès le départ.
Honoraires au temps passé
Une facturation basée sur le temps réellement consacré à votre dossier, avec un taux défini à l’avance.
Abonnement
Un accompagnement régulier pour la gestion et la défense continue de vos droits de propriété intellectuelle.

Nous pouvons prévoir une part variable
Selon la nature du dossier, des honoraires de résultat peuvent être prévus en complément.
Cette part variable est définie à l’avance selon les enjeux du dossier et le résultat obtenu.
Cette part variable est définie à l’avance selon les enjeux du dossier et le résultat obtenu.
Nous prenons le temps de définir votre besoin
Chaque dossier est différent. Nous échangeons avec vous afin de comprendre votre situation et vos attentes.
Le devis est personnalisé et détaille clairement les prestations incluses, afin d’éviter toute ambiguïté.
Le devis est personnalisé et détaille clairement les prestations incluses, afin d’éviter toute ambiguïté.

FAQ
Toutes les réponses aux questions les plus fréquentes.
Comment sont définis vos honoraires ?
Nous déterminons ensemble le mode de facturation le plus adapté au dossier : forfait, temps passé ou abonnement. Les modalités sont définies à l’avance.
Qu'est-ce qu'un honoraire de résultat ?
Il s’agit d’une rémunération complémentaire qui peut être prévue dans certains dossiers. Elle est fixée par écrit dès le départ et dépend du résultat obtenu.
Fournissez-vous un devis avant de commencer un dossier ?
Oui. Sauf urgence particulière, nous établissons un devis détaillé précisant les prestations incluses et les éventuels frais à prévoir. Une provision peut vous être demandée.
